Quels frais de résiliation payer pour un mobile Bouygues ?
Mis à jour le 24/10/2024 - Par Camille Gayral
Sommaire
- Les forfaits mobiles Bouygues Telecom et leur résiliation
- Quels sont les frais de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom ?
- Peut-on résilier sans frais un forfait mobile Bouygues Telecom ?
- Les frais de résiliation d'une offre Bouygues Mobile en 3 questions
- Nos autres guides de résiliation Bouygues
Vous voulez savoir quels sont les frais de résiliation de votre forfait mobile Bouygues Telecom ? Vous devez avant toute chose connaître le montant du forfait et la date de fin d’engagement. Si votre forfait est sans engagement, vous n'aurez rien à payer Vous serez également exempté de frais si l’engagement est terminé et qu’aucun autre n’a été souscrit. Notre guide revient en détails sur ces modalités.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre guide de résiliation Bouygues.
1. Les forfaits mobiles Bouygues Telecom et leur résiliation
Bouygues Telecom a inscrit à son catalogue de nombreuses offres de forfaits mobiles, parmi lesquelles on peut citer B&YOU et Sensation.
Les forfaits B&YOU sont sans engagement, et peuvent être résiliés sans frais, à tout moment.
Les forfaits mobiles Sensation incluent la fourniture d’un téléphone et comportent un engagement de 24 mois. Un versement initial, variable suivant le modèle de téléphone choisi, est effectué à la signature du contrat. Ensuite, des mensualités sont prélevées en même temps que le forfait mobile. Leur montant peut être de 3 €, 5 € ou 8 €.
Comment résilier un forfait mobile Bouygues Telecom ?
La résiliation d’un forfait Bouygues Telecom peut être faite au moyen d’une lettre de résiliation recommandée avec accusé de réception. Elle est effective dans les 10 jours suivant la réception du courrier. Le délai est identique pour la résiliation avec ou sans frais d'un forfait Bouygues Telecom.
Il est possible de demander une date précise de résiliation à Bouygues Telecom. Le forfait et les frais correspondant au coût des options et communications seront payables jusqu’à la résiliation par Bouygues Telecom.
Un exemple de lettre de résiliation d'une offre mobile Bouygues
Voici un courrier type de résiliation d'un abonnement mobile Bouygues :
Modèle de lettre de résiliation d'un forfait mobile Bouygues
Lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception
Objet : Résiliation de mon forfait mobile Bouygues Telecom
(Madame, Monsieur),
Je vous informe aujourd'hui par cette lettre de résiliation envoyée en recommandé, que je souhaite mettre fin à mon forfait mobile Bouygues Telecom souscrit, pour le numéro client (indiquez votre identifiant mobile).
Fidèle client et ma période d'engagement étant achevée, je constate que vos services de Bouygues Telecom ne me conviennent plus, et je souhaite profiter de l'offre plus attractive d'un autre opérateur. Je vous annonce donc ma décision de résilier mon abonnement mobile Bouygues, et vous prie de prendre les mesures adéquates pour mettre fin au contrat qui nous lie.
Ma demande de résiliation Bouygues Mobile devra être prise en compte par vos soins dans les 10 jours suivants la réception de ce courrier, conformément à l'article L. 224-39 du Code de la consommation. Je vous remercie de m'envoyer en retour un courrier me confirmant le terme de mon contrat.
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
(Signature)
Envoyer ma lettreLes + de Resilier.com
Envoyez votre recommandé avec notre service et profitez de :
- l’accès 24 h/24 et 7 j/7 ;
- la démarche 100 % en ligne, tout se fait depuis chez vous ;
- les modèles de lettres à personnaliser ;
- l’annuaire d’adresses de résiliation ;
- l’espace client qui réunit : preuve de dépôt, suivi, accusé de réception et copie de la lettre.
2. Quels sont les frais de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom ?
La solution la plus rapide pour connaître votre date de fin d’engagement, et envisager la résiliation du forfait Bouygues Telecom, est d’obtenir votre RIO.
Le RIO (Relevé d’Identité Opérateur) est un code comportant toutes les informations sur votre forfait, dont la date de fin d'engagement. Il sera nécessaire en cas de résiliation de votre forfait Bouygues Telecom. C’est grâce à lui que le nouvel opérateur gardera le même numéro de ligne grâce à la portabilité. Composez le 3179 depuis votre mobile et vous recevrez le RIO par message vocal et sms.
Lorsque vous avez votre date de fin d’engagement, vous pouvez calculer les frais de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom.
Comment calculer les frais de résiliation d'un forfait mobile ?
Les frais de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom sont déterminés à partir de la somme des mensualités restant dues.
Si vous résiliez dans la première année, toutes les mensualités restant dues jusqu’au 12e mois font partie des frais de résiliation de Bouygues Telecom. Si la durée d’engagement est de 24 mois, les frais de résiliation du forfait Bouygues Telecom entre le 13e mois et le 24e mois sont d’un quart du montant des mensualités restant dues.
Utilisez notre simulateur de frais de résiliation d'un forfait mobile pour connaître leur montant.
Je calcule mes frais de résiliationLes frais de résiliation d'un mobile Bouygues en trois points
- Lles frais de résiliation sont appliqués par Bouygues en cas d'engagement.
- Composez le 3179 pour connaître votre fin d'engagement.
- si Bouygues ne respecte pas ses obligations, résiliez votre mobile sans frais.
3. Peut-on résilier sans frais un forfait mobile Bouygues Telecom ?
Quelques motifs légitimes permettent de ne pas payer les frais de résiliation d’un forfait Bouygues Telecom. Ils sont déterminés par les conditions générales de vente de l'opérateur et vous devez fournir un justificatif pour les faire valoir :
- l'échec de la procédure de portabilité du numéro de téléphone. Pour résilier sans frais le forfait mobile Bouygues Telecom, il faut le faire dans les 12 jours suivant cet échec ;
- un service inaccessible depuis votre domicile, dans les 7 jours suivant la mise en service initiale ;
- l'indisponibilité du service Internet mobile, pendant 2 semaines consécutives, permet la résiliation dans le mois suivant sa mise en service ;
- le déménagement dans une zone en France métropolitaine où le réseau ne fonctionne pas, ou un déménagement de longue durée à l’étranger ;
- un handicap ou maladie rendant impossible l’utilisation du mobile, ou un décès ;
- le surendettement, ou le chômage suite à un licenciement d’un CDI ;
- la mise en détention, pour une durée minimum de 3 mois ;
- les cas de force majeure reconnus par la Cour de Cassation ;
- le non-respect des engagements par Bouygues Telecom.
Notez bien que la résiliation d’un service optionnel n’entraîne pas la résiliation du forfait Bouygues Telecom. N’oubliez pas que la résiliation, avec ou sans frais, d’un forfait mobile Bouygues Telecom ne résilie pas automatiquement les services opérés par des tiers.
4. Les frais de résiliation d'une offre Bouygues Mobile en 3 questions
Quelle est la durée d'engagement des forfaits mobiles Bouygues Telecom ?
Les forfaits B&YOU de Bouygues ne comprennent pas de période d'engagement. Les forfaits Sensation ont quant à eux une période d'engagement de 24 mois.
Comment envoyer sa demande de résiliation à Bouygues Telecom ?
Pour mettre fin à votre offre mobile Bouygues, vous devrez envoyer une lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception.
Comment éviter les frais de résiliation ?
Vous pouvez ne pas payer de frais de résiliation si vous attendez la fin de la période d'engagement de votre contrat mobile Bouygues. Vous devrez sinon invoquer un motif légitime. Vous trouverez la liste de ces cas particuliers en consultant les conditions générales de vente de Bouygues.
